Omega Avocats rechercher la paternité

1) Ces principes de la filiation :

Des Cabinets d’avocats SPÉCIALISÉS :

La filiation peut être obtenue par la possession d’état.

La filiation peut être constatée de façon mécanique, par l’effet de la loi, ou bien mieux par un document affirmatif, la recherche volontaire, Excepté litige.

Ce Droit hexagonal consacre 4 formes de filiation et prévoit trois façons de l’établir en dehors d’une recherche judiciaire :

On doit différencier la filiation maternelle de la filiation paternelle soumis à ces régimes hétéroclites :

En l’absence de recherche du père, la possession d’état, une présomption légale, permet d’établir le plus souvent cette filiation hors mariage.

La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit français a produit cette présomption de paternité pour le mari.

La recherche spontané de paternité peut être cette recherche prénatale ou post-natale. La recherche délibérée (de paternité) doit survenir préalablement sinon après la naissance.

La filiation maternelle : Il convient que son appellation apparaisse sur l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est requise.

Dans tous les cas, un cabinet d’avocats spécialisé peut vous guider s’agissant des circonstances constitutives de la filiation ou bien aussi prescrire avec vous les démarches indispensables afin d’ constituer une filiation.

2) Les Cabinets d’avocats Spécialistes

Recherche de paternité :

La représentation d’un avocats est essentielle dans cette action.

L’action en recherche de paternité permet à un descendant de construire un lien de filiation pour celui-ci qu’il pense être son père en se rapprochant le TGI.

A) Qui a le droit intenter cette action de la recherche de paternité ?

Cette action peut être lancée par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par cette mère durant la minorité de l’enfant.

Cette acte ne peut être engagée ni pour un descendant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée . Cela correspond pour le descendant ou son représentant légal d’établir sa filiation paternelle quand il a été conçu hors mariage.

B) Contre qui peut on entreprendre cette action de recherche de paternité ?

L’action en recherche de paternité peut être exercée à l’encontre :

– du père allégué,

– ou de l’État si les héritiers ont renoncé à cette succession,

– ou de ses héritiers quand ce père allégué est décédé.

C) Procédure de recherche de paternité :

L’action de recherche de paternité doit être réalisée devant le TGI du lieu de résidence de la personne à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.

La représentation des cabinet d’avocats est de la sorte primordial. Una vocat de notre Cabinet doit vous défendre pour une procédure, nos avocats spécialistes en filiation vous conseilleront et vous défendront.

Si le descendant est parent et décède antérieurement ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement l’expiration du temps qu’il avait initialement.

Aussi, quand le décédé avait engagé cette action de son vivant, ses héritiers doivent la continuer.

D) Irrecevabilité de cette action en recherche de paternité :

L’action de la recherche de paternité est récusable:

– lors l’enfant est placé en vue de son adoption,

– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),

– quand un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du époux de la mère ou bien reconnaissance de paternité).

Si un lien de filiation est déjà établi, on doit en premier discuter le lien précédemment avéré et en obtenir l’annulation.

Dans tous les cas, un cabinet d’avocats spécialisé en filiation devra vous assister pour cette action de recherche de paternité. .

3) Les Cabinets Spécialistes

L’adoption simple :

En droit français, il y a deux formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.

L’adoption ne doit être prononcée que lors d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.

En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit se substitue à celui-ci précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.

A l’inverse, lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté conserve tous ses droits chez la famille d’origine.

Principes de l’adoption simple :

A) processus d’adoption simple :

Le Tribunal qualifié pour l’adoption est le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant quand il est en France.

En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste de la filiation.

B) Les circonstance de l’adoption simple :

Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et finalement le consentement à l’adoption.

En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Contactez un avocat d’omega avocats spécialisé de la filiation.

C) Les effets de l’adoption simple :

Quand prononcée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.

En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat d’omega avocats spécialiste en filiation.

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